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FREYGNAC PASCAL

Active
Siren329 372 403Entrepreneur individuel19000 TULLECréée le 01 mars 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FREYGNAC PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 1984 sous le numéro SIREN 329 372 403. Elle est domiciliée rue Rene et Emile Fage, 19000 Tulle. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0000Z.

Fiche d'identité de FREYGNAC PASCAL

Dénomination
FREYGNAC PASCAL
SIREN
329 372 403
SIRET (siège)
329 372 403 00017
N° TVA intracommunautaire
FR46329372403Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 329 372 403
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0000Z
Date de création
01 mars 1984
Siège social
RUE RENE ET EMILE FAGE, 19000, TULLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FREYGNAC PASCAL

Activités des sièges sociaux

Finances de FREYGNAC PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FREYGNAC PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FREYGNAC PASCAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 19000 TULLESiègeFermé

    329 372 403 00017 · ouvert le 01 mars 1984 · NAF 7010Z

Documents juridiques de FREYGNAC PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FREYGNAC PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FREYGNAC PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FREYGNAC PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FREYGNAC PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FREYGNAC PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FREYGNAC PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1984

Questions fréquentes sur FREYGNAC PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FREYGNAC PASCAL ?

Le numéro SIREN de FREYGNAC PASCAL est 329 372 403. Le SIRET de son siège social est 329 372 403 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46329372403.

Où se situe le siège social de FREYGNAC PASCAL ?

Le siège social de FREYGNAC PASCAL est situé rue Rene et Emile Fage, 19000 Tulle.

FREYGNAC PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, FREYGNAC PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FREYGNAC PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FREYGNAC PASCAL.

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