CheckersProcédures

FROBERT GERARD

Active
Siren400 903 845Entrepreneur individuel42310 SAIL-LES-BAINSCréée le 01 janvier 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FROBERT GERARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1988, identifié par le SIREN 400 903 845. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Merle les Fonds Floret, 42310 Sail-les-Bains. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de FROBERT GERARD

Dénomination
FROBERT GERARD
SIREN
400 903 845
SIRET (siège)
400 903 845 00016
N° TVA intracommunautaire
FR11400903845Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 903 845
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1988
Siège social
LE MERLE LES FONDS FLORET, 42310, SAIL-LES-BAINS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FROBERT GERARD

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de FROBERT GERARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FROBERT GERARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FROBERT GERARD

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 42310 SAIL-LES-BAINSSiègeActif

    400 903 845 00016 · ouvert le 01 janvier 1988 · NAF 6820B

  • 42310 SAIL-LES-BAINSActif

    400 903 845 00024 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 0220Z

Documents juridiques de FROBERT GERARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FROBERT GERARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FROBERT GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FROBERT GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROBERT GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FROBERT GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FROBERT GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1988

Questions fréquentes sur FROBERT GERARD

Quel est le numéro SIREN de FROBERT GERARD ?

Le numéro SIREN de FROBERT GERARD est 400 903 845. Le SIRET de son siège social est 400 903 845 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11400903845.

Où se situe le siège social de FROBERT GERARD ?

Le siège social de FROBERT GERARD est situé Le Merle les Fonds Floret, 42310 Sail-les-Bains.

FROBERT GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, FROBERT GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FROBERT GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FROBERT GERARD.

Entreprises similaires

Même activité à Sail-les-Bains

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Entreprises à Sail-les-Bains

Toutes les entreprises à Sail-les-Bains