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FROCOURT CAMILLE

Active
Siren409 971 983Entrepreneur individuel27270 FERRIERES-SAINT-HILAIRECréée le 01 janvier 1996

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

FROCOURT CAMILLE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1996, identifié par le SIREN 409 971 983. Le siège social de l'entreprise se trouve à Ferrieres-Saint-Hilaire (27270). FROCOURT CAMILLE relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z).

Fiche d'identité de FROCOURT CAMILLE

Dénomination
FROCOURT CAMILLE
SIREN
409 971 983
SIRET (siège)
409 971 983 00013
N° TVA intracommunautaire
FR96409971983Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 971 983
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
27270, FERRIERES-SAINT-HILAIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FROCOURT CAMILLE

Élevage d'autres bovins et de buffles

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Établissements de FROCOURT CAMILLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27270 FERRIERES-SAINT-HILAIRESiègeActif

    409 971 983 00013 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 0142Z

Conformité de FROCOURT CAMILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROCOURT CAMILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FROCOURT CAMILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FROCOURT CAMILLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur FROCOURT CAMILLE

Quel est le numéro SIREN de FROCOURT CAMILLE ?

Le numéro SIREN de FROCOURT CAMILLE est 409 971 983. Le SIRET de son siège social est 409 971 983 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96409971983.

Où se situe le siège social de FROCOURT CAMILLE ?

Le siège social de FROCOURT CAMILLE est situé à Ferrieres-Saint-Hilaire (27270).

FROCOURT CAMILLE est-elle toujours en activité ?

Oui, FROCOURT CAMILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FROCOURT CAMILLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FROCOURT CAMILLE.

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