FROELIGER PATRICE
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
FROELIGER PATRICE est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 784 168 999. Elle est domiciliée 49 rue du Moulin, 67670 Mommenheim. FROELIGER PATRICE relève du secteur élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).
Fiche d'identité de FROELIGER PATRICE
INSEE- Dénomination
- FROELIGER PATRICE
- SIREN
- 784 168 999
- SIRET (siège)
- 784 168 999 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR56784168999Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 784 168 999
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- -
- Siège social
- 49 RUE DU MOULIN, 67670, MOMMENHEIM
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de FROELIGER PATRICE
Élevage d'autres animaux
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Établissements de FROELIGER PATRICE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 67670 MOMMENHEIMSiègeActif
784 168 999 00026 · ouvert le 02 janvier 2015 · NAF 0149Z
- 67630 NIEDERLAUTERBACHFermé
784 168 999 00018 · ouvert le 01 juin 1973 · NAF 6506
Conformité de FROELIGER PATRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROELIGER PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FROELIGER PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FROELIGER PATRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1900
Questions fréquentes sur FROELIGER PATRICE
Quel est le numéro SIREN de FROELIGER PATRICE ?
Le numéro SIREN de FROELIGER PATRICE est 784 168 999. Le SIRET de son siège social est 784 168 999 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56784168999.
Où se situe le siège social de FROELIGER PATRICE ?
Le siège social de FROELIGER PATRICE est situé 49 rue du Moulin, 67670 Mommenheim.
FROELIGER PATRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, FROELIGER PATRICE est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FROELIGER PATRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FROELIGER PATRICE.
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