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FROGER DENIS

Active
Siren994 198 034Entrepreneur individuel01600 ToussieuxCréée le 21 novembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FROGER DENIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 novembre 2025, identifié par le SIREN 994 198 034. Elle est domiciliée 1041 RTE de Trevoux, 01600 Toussieux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9002Z.

Fiche d'identité de FROGER DENIS

Dénomination
FROGER DENIS
SIREN
994 198 034
SIRET (siège)
994 198 034 00013
N° TVA intracommunautaire
FR90994198034Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 994 198 034
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 novembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9002Z
Date de création
21 novembre 2025
Siège social
1041 RTE de Trevoux, 01600, Toussieux
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FROGER DENIS

Prestations de dégustation de vins dans le cadre d'évènements artistiques et culturels

Finances de FROGER DENIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FROGER DENIS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FROGER DENIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01600 ToussieuxSiègeActif

    994 198 034 00013 · ouvert le 28 novembre 2025 · NAF 5630Z

Documents juridiques de FROGER DENIS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 mars 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de FROGER DENIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FROGER DENIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FROGER DENIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROGER DENIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FROGER DENIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FROGER DENIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-11-28

  1. création

    Date d'effet : 21 novembre 2025

Questions fréquentes sur FROGER DENIS

Quel est le numéro SIREN de FROGER DENIS ?

Le numéro SIREN de FROGER DENIS est 994 198 034. Le SIRET de son siège social est 994 198 034 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90994198034.

Où se situe le siège social de FROGER DENIS ?

Le siège social de FROGER DENIS est situé 1041 RTE de Trevoux, 01600 Toussieux.

FROGER DENIS est-elle toujours en activité ?

Oui, FROGER DENIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FROGER DENIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FROGER DENIS.

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