FROGER FRANCOIS
Active4312A · Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
FROGER FRANCOIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 21 avril 2022 sous le numéro SIREN 912 677 440. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 Rte du Buisson, 37530 Limeray. FROGER FRANCOIS relève du secteur travaux de terrassement courants et travaux préparatoires (code NAF 4312A) et emploie 1 ou 2 salariés.
Fiche d'identité de FROGER FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- FROGER FRANCOIS
- SIREN
- 912 677 440
- SIRET (siège)
- 912 677 440 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR43912677440Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 912 677 440
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4312A - Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
- Date de création
- 21 avril 2022
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- 7 RTE DU BUISSON, 37530, LIMERAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FROGER FRANCOIS
TERRASSEMENT, ASSAINISSEMENT
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Établissements de FROGER FRANCOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 37530 LIMERAYSiègeActif
912 677 440 00014 · ouvert le 09 mai 2022 · NAF 4312A
Conformité de FROGER FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROGER FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FROGER FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FROGER FRANCOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 avril 2022
Accords collectifs de FROGER FRANCOIS
Légifrance1 accord d'entreprise ou avenant signé au sein de FROGER FRANCOIS a été publié sur Légifrance. Il date de 2026.
- déplacements professionnels - indemnité de trajet - indemnité de transportAccord
Signé le 28 septembre 2026 · en vigueur à partir du 29 septembre 2026 · dépôt n° T03726060446
- Indemnités (dont kilométrique)
Ces accords proviennent de la base des accords d'entreprise publiée sur Légifrance, qui rassemble les textes déposés depuis septembre 2017 (décret n° 2017-752 sur la publicité des accords collectifs). Les accords antérieurs, ou publiés en version partielle à la demande des signataires, peuvent ne pas y figurer : cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter la base des accords d’entreprise sur Légifrance
Questions fréquentes sur FROGER FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de FROGER FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de FROGER FRANCOIS est 912 677 440. Le SIRET de son siège social est 912 677 440 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43912677440.
Où se situe le siège social de FROGER FRANCOIS ?
Le siège social de FROGER FRANCOIS est situé 7 Rte du Buisson, 37530 Limeray.
FROGER FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, FROGER FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 avril 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FROGER FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FROGER FRANCOIS.
Combien de salariés compte FROGER FRANCOIS ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, FROGER FRANCOIS emploie 1 ou 2 salariés.
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