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FROGER RAPHAEL

Active
Siren503 315 566Entrepreneur individuel38360 SASSENAGECréée le 24 décembre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FROGER RAPHAEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 décembre 2007, identifié par le SIREN 503 315 566. Elle est domiciliée 13 rue de l’Ovalie, 38360 Sassenage. Son activité principale relève du code NAF 8690D.

Fiche d'identité de FROGER RAPHAEL

Dénomination
FROGER RAPHAEL
SIREN
503 315 566
SIRET (siège)
503 315 566 00011
N° TVA intracommunautaire
FR90503315566Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 503 315 566
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690D
Date de création
24 décembre 2007
Siège social
13 RUE DE L’OVALIE, 38360, SASSENAGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FROGER RAPHAEL

Activités des infirmiers et des sages-femmes

Finances de FROGER RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FROGER RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FROGER RAPHAEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 38360 SASSENAGESiègeFermé

    503 315 566 00011 · ouvert le 24 décembre 2007 · NAF 8690D

Documents juridiques de FROGER RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FROGER RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FROGER RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FROGER RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROGER RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FROGER RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FROGER RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 décembre 2007

Questions fréquentes sur FROGER RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de FROGER RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de FROGER RAPHAEL est 503 315 566. Le SIRET de son siège social est 503 315 566 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90503315566.

Où se situe le siège social de FROGER RAPHAEL ?

Le siège social de FROGER RAPHAEL est situé 13 rue de l’Ovalie, 38360 Sassenage.

FROGER RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FROGER RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 décembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FROGER RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FROGER RAPHAEL.

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