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FROGNIER PASCAL

Active
Siren384 799 102Entrepreneur individuel66400 CERETCréée le 18 septembre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 384 799 102, FROGNIER PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 18 septembre 2020. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 rue de la Tramontane Apt 46 Bat E, 66400 Ceret. L'entreprise déclare le code NAF 5610C comme activité principale.

Fiche d'identité de FROGNIER PASCAL

Dénomination
FROGNIER PASCAL
SIREN
384 799 102
SIRET (siège)
384 799 102 00064
N° TVA intracommunautaire
FR27384799102Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 799 102
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610C
Date de création
18 septembre 2020
Siège social
15 RUE DE LA TRAMONTANE APT 46 BAT E, 66400, CERET
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de FROGNIER PASCAL

Restauration de type rapide

Finances de FROGNIER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FROGNIER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FROGNIER PASCAL

5 établissements, dont 1 en activité.

  • 66400 CERETSiègeActif

    384 799 102 00064 · ouvert le 20 juillet 2023 · NAF 5610C

  • 66700 ARGELES-SUR-MERFermé

    384 799 102 00049 · ouvert le 18 janvier 2012 · NAF 4789Z

  • 66400 CERETFermé

    384 799 102 00056 · ouvert le 21 juillet 2022 · NAF 4782Z

  • 02600 VILLERS-COTTERETSFermé

    384 799 102 00023 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 746Z

  • 66400 CERETFermé

    384 799 102 00031 · ouvert le 04 septembre 2020 · NAF 8121Z

Documents juridiques de FROGNIER PASCAL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 juillet 2022

  • Acte

Dépôt du 17 septembre 2020

  • Acte

Comptes annuels de FROGNIER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FROGNIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FROGNIER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROGNIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FROGNIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FROGNIER PASCAL

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

  3. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-07-21

  4. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-09-04

  6. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

  1. création

    Date d'effet : 18 septembre 2020

Questions fréquentes sur FROGNIER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FROGNIER PASCAL ?

Le numéro SIREN de FROGNIER PASCAL est 384 799 102. Le SIRET de son siège social est 384 799 102 00064. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27384799102.

Où se situe le siège social de FROGNIER PASCAL ?

Le siège social de FROGNIER PASCAL est situé 15 rue de la Tramontane Apt 46 Bat E, 66400 Ceret.

FROGNIER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, FROGNIER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 septembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FROGNIER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FROGNIER PASCAL.

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