FROIDEVAUX PASCAL

Active

Siren411 998 396Entrepreneur individuel38770 MONTEYNARDCréée le 30 avril 1997

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FROIDEVAUX PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 avril 1997 sous le numéro SIREN 411 998 396. Elle est domiciliée Che des Sources Lieudit les Blais, 38770 Monteynard. Son activité principale relève du code NAF 4540Z.

Fiche d'identité de FROIDEVAUX PASCAL

INSEE

Dénomination: FROIDEVAUX PASCAL
SIREN: 411 998 396
SIRET (siège): 411 998 396 00039
N° TVA intracommunautaire: FR54411998396Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 411 998 396
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4540Z
Date de création: 30 avril 1997
Siège social: CHE DES SOURCES LIEUDIT LES BLAIS, 38770, MONTEYNARD
Établissements: 2
Statut: Active

Site internet et réseaux sociaux de FROIDEVAUX PASCAL

mecabike.fr 04 56 56 21 69 info@mecabike.fr

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de FROIDEVAUX PASCAL

Commerce et réparation de motocycles

Finances de FROIDEVAUX PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FROIDEVAUX PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FROIDEVAUX PASCAL

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

38770 MONTEYNARDSiègeActif
411 998 396 00039 · ouvert le 16 août 2010 · NAF 4540Z
38640 CLAIXFermé
411 998 396 00021 · ouvert le 02 mai 1997 · NAF 504Z

Documents juridiques de FROIDEVAUX PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FROIDEVAUX PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FROIDEVAUX PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FROIDEVAUX PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROIDEVAUX PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FROIDEVAUX PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FROIDEVAUX PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 30 avril 1997

Marques déposées par FROIDEVAUX PASCAL

INPI

FROIDEVAUX PASCAL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

MECA BIKE MB
N° 3575825 · Déposée le 19 mai 2008 · Marque semi-figurative
Marque renouvelée
Classes 12, 37 · valable jusqu’au 19 mai 2028

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur FROIDEVAUX PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FROIDEVAUX PASCAL ?

Le numéro SIREN de FROIDEVAUX PASCAL est 411 998 396. Le SIRET de son siège social est 411 998 396 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54411998396.

Où se situe le siège social de FROIDEVAUX PASCAL ?

Le siège social de FROIDEVAUX PASCAL est situé Che des Sources Lieudit les Blais, 38770 Monteynard.