FROISSARD DANIELLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
FROISSARD DANIELLE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 novembre 2009, identifié par le SIREN 533 197 760. Elle est domiciliée 1 Le Vernoy, 89130 Toucy. Son activité principale relève du code NAF 4799A.
Fiche d'identité de FROISSARD DANIELLE
INSEE- Dénomination
- FROISSARD DANIELLE
- SIREN
- 533 197 760
- SIRET (siège)
- 533 197 760 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR48533197760Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 533 197 760
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A
- Date de création
- 24 novembre 2009
- Siège social
- 1 LE VERNOY, 89130, TOUCY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FROISSARD DANIELLE
Vente à domicile
Finances de FROISSARD DANIELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FROISSARD DANIELLE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FROISSARD DANIELLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 89130 TOUCYSiègeActif
533 197 760 00010 · ouvert le 24 novembre 2009 · NAF 4799A
Documents juridiques de FROISSARD DANIELLE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FROISSARD DANIELLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FROISSARD DANIELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FROISSARD DANIELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROISSARD DANIELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FROISSARD DANIELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FROISSARD DANIELLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 novembre 2009
Questions fréquentes sur FROISSARD DANIELLE
Quel est le numéro SIREN de FROISSARD DANIELLE ?
Le numéro SIREN de FROISSARD DANIELLE est 533 197 760. Le SIRET de son siège social est 533 197 760 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48533197760.
Où se situe le siège social de FROISSARD DANIELLE ?
Le siège social de FROISSARD DANIELLE est situé 1 Le Vernoy, 89130 Toucy.
FROISSARD DANIELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, FROISSARD DANIELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 novembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FROISSARD DANIELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FROISSARD DANIELLE.
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