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FROISSARD GUY

Active
Siren409 228 582Entrepreneur individuel70110 AUTREY-LES-CERRECréée le 31 décembre 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FROISSARD GUY est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1982 sous le numéro SIREN 409 228 582. Son siège social est situé à Autrey-les-Cerre (70110). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0124Z.

Fiche d'identité de FROISSARD GUY

Dénomination
FROISSARD GUY
SIREN
409 228 582
SIRET (siège)
409 228 582 00014
N° TVA intracommunautaire
FR20409228582Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 228 582
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0124Z
Date de création
31 décembre 1982
Siège social
70110, AUTREY-LES-CERRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FROISSARD GUY

Culture de fruits à pépins et à noyau

Finances de FROISSARD GUY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FROISSARD GUY

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FROISSARD GUY

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 70110 AUTREY-LES-CERRESiègeFermé

    409 228 582 00014 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 0124Z

Documents juridiques de FROISSARD GUY

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FROISSARD GUY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FROISSARD GUY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FROISSARD GUY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROISSARD GUY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FROISSARD GUY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FROISSARD GUY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1982

Questions fréquentes sur FROISSARD GUY

Quel est le numéro SIREN de FROISSARD GUY ?

Le numéro SIREN de FROISSARD GUY est 409 228 582. Le SIRET de son siège social est 409 228 582 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20409228582.

Où se situe le siège social de FROISSARD GUY ?

Le siège social de FROISSARD GUY est situé 70110 Autrey-les-Cerre.

FROISSARD GUY est-elle toujours en activité ?

Oui, FROISSARD GUY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FROISSARD GUY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FROISSARD GUY.

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