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FROISSARD LOIC

Active
Siren538 504 622Entrepreneur individuel53500 MONTENAYCréée le 01 octobre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 538 504 622, FROISSARD LOIC est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 2011. Son siège social est situé Le Bas Tertre, 53500 Montenay. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de FROISSARD LOIC

Dénomination
FROISSARD LOIC
SIREN
538 504 622
SIRET (siège)
538 504 622 00019
N° TVA intracommunautaire
FR24538504622Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 504 622
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
01 octobre 2011
Siège social
LE BAS TERTRE, 53500, MONTENAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FROISSARD LOIC

Production d'électricité

Finances de FROISSARD LOIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FROISSARD LOIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FROISSARD LOIC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 53500 MONTENAYSiègeActif

    538 504 622 00019 · ouvert le 01 octobre 2011 · NAF 3511Z

Documents juridiques de FROISSARD LOIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FROISSARD LOIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FROISSARD LOIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FROISSARD LOIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROISSARD LOIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FROISSARD LOIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FROISSARD LOIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2011

Questions fréquentes sur FROISSARD LOIC

Quel est le numéro SIREN de FROISSARD LOIC ?

Le numéro SIREN de FROISSARD LOIC est 538 504 622. Le SIRET de son siège social est 538 504 622 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24538504622.

Où se situe le siège social de FROISSARD LOIC ?

Le siège social de FROISSARD LOIC est situé Le Bas Tertre, 53500 Montenay.

FROISSARD LOIC est-elle toujours en activité ?

Oui, FROISSARD LOIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FROISSARD LOIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FROISSARD LOIC.

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