FROISSARDEY JACQUES

Active

Siren388 683 054Entrepreneur individuel66140 CANET-EN-ROUSSILLONCréée le 01 octobre 1992

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FROISSARDEY JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 1992 sous le numéro SIREN 388 683 054. Son siège social est situé 12 Pro de la Cote Radieuse residence Rose des Sables, 66140 Canet-en-Roussillon. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de FROISSARDEY JACQUES

INSEE

Dénomination: FROISSARDEY JACQUES
SIREN: 388 683 054
SIRET (siège): 388 683 054 00034
N° TVA intracommunautaire: FR49388683054Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 388 683 054
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 01 octobre 1992
Siège social: 12 PRO DE LA COTE RADIEUSE RESIDENCE ROSE DES SABLES, 66140, CANET-EN-ROUSSILLON
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de FROISSARDEY JACQUES

Location de logements

Finances de FROISSARDEY JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FROISSARDEY JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FROISSARDEY JACQUES

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

66140 CANET-EN-ROUSSILLONSiègeActif
388 683 054 00034 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 6820A
89660 BROSSESFermé
388 683 054 00026 · ouvert le 05 août 1999 · NAF 511N

Documents juridiques de FROISSARDEY JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FROISSARDEY JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FROISSARDEY JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FROISSARDEY JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROISSARDEY JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FROISSARDEY JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FROISSARDEY JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 octobre 1992

Questions fréquentes sur FROISSARDEY JACQUES

Quel est le numéro SIREN de FROISSARDEY JACQUES ?

Le numéro SIREN de FROISSARDEY JACQUES est 388 683 054. Le SIRET de son siège social est 388 683 054 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49388683054.

Où se situe le siège social de FROISSARDEY JACQUES ?

Le siège social de FROISSARDEY JACQUES est situé 12 Pro de la Cote Radieuse residence Rose des Sables, 66140 Canet-en-Roussillon.