CheckersProcédures

FROISSART PASCAL

Active
Siren497 523 092Entrepreneur individuel60200 COMPIEGNECréée le 07 décembre 2022
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FROISSART PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 décembre 2022 sous le numéro SIREN 497 523 092. Son siège social est situé 16 rue de Harlay, 60200 Compiegne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4321A.

Fiche d'identité de FROISSART PASCAL

Dénomination
FROISSART PASCAL
SIREN
497 523 092
SIRET (siège)
497 523 092 00060
N° TVA intracommunautaire
FR24497523092Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 497 523 092
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4321A
Date de création
07 décembre 2022
Siège social
16 RUE DE HARLAY, 60200, COMPIEGNE
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de FROISSART PASCAL

ELECTRICITE GENERALE

Finances de FROISSART PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FROISSART PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FROISSART PASCAL

5 établissements, dont 1 en activité.

  • 60200 COMPIEGNESiègeActif

    497 523 092 00060 · ouvert le 03 novembre 2022 · NAF 4321A

  • 60490 MARGNY-SUR-MATZFermé

    497 523 092 00029 · ouvert le 15 juillet 2010 · NAF 4321A

  • 60490 VANDELICOURTFermé

    497 523 092 00037 · ouvert le 25 octobre 2010 · NAF 4321A

  • 60150 VILLERS-SUR-COUDUNFermé

    497 523 092 00045 · ouvert le 03 mars 2014 · NAF 7112B

  • 60162 VIGNEMONTFermé

    497 523 092 00052 · ouvert le 01 décembre 2016 · NAF 7112B

Documents juridiques de FROISSART PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FROISSART PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FROISSART PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FROISSART PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROISSART PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FROISSART PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FROISSART PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 décembre 2022

Questions fréquentes sur FROISSART PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FROISSART PASCAL ?

Le numéro SIREN de FROISSART PASCAL est 497 523 092. Le SIRET de son siège social est 497 523 092 00060. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24497523092.

Où se situe le siège social de FROISSART PASCAL ?

Le siège social de FROISSART PASCAL est situé 16 rue de Harlay, 60200 Compiegne.

FROISSART PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, FROISSART PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 décembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FROISSART PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FROISSART PASCAL.