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FROISSART XAVIER

Active
Siren393 027 032Entrepreneur individuel21340 CORMOT-VAUCHIGNONCréée le 19 novembre 1993

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Enregistré sous le numéro SIREN 393 027 032, FROISSART XAVIER est un entrepreneur individuel créé le 19 novembre 1993. Son siège social est situé rue des Clercs le Petit Cormot, 21340 Cormot-Vauchignon. Son activité principale est création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de FROISSART XAVIER

Dénomination
FROISSART XAVIER
SIREN
393 027 032
SIRET (siège)
393 027 032 00027
N° TVA intracommunautaire
FR33393027032Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 027 032
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
19 novembre 1993
Siège social
RUE DES CLERCS LE PETIT CORMOT, 21340, CORMOT-VAUCHIGNON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FROISSART XAVIER

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de FROISSART XAVIER

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21340 CORMOT-VAUCHIGNONSiègeActif

    393 027 032 00027 · ouvert le 02 novembre 1999 · NAF 9003A

  • 71490 CREOTFermé

    393 027 032 00019 · ouvert le 19 novembre 1993 · NAF 923A

Conformité de FROISSART XAVIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROISSART XAVIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FROISSART XAVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FROISSART XAVIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 novembre 1993

Questions fréquentes sur FROISSART XAVIER

Quel est le numéro SIREN de FROISSART XAVIER ?

Le numéro SIREN de FROISSART XAVIER est 393 027 032. Le SIRET de son siège social est 393 027 032 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33393027032.

Où se situe le siège social de FROISSART XAVIER ?

Le siège social de FROISSART XAVIER est situé rue des Clercs le Petit Cormot, 21340 Cormot-Vauchignon.

FROISSART XAVIER est-elle toujours en activité ?

Oui, FROISSART XAVIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 novembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FROISSART XAVIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FROISSART XAVIER.

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