FROITIER PASCALE
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
FROITIER PASCALE est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 février 2005 sous le numéro SIREN 490 375 607. Son siège social est situé 43 Che du Val de Gally, 78330 Fontenay-le-Fleury. FROITIER PASCALE relève du secteur création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de FROITIER PASCALE
INSEE- Dénomination
- FROITIER PASCALE
- SIREN
- 490 375 607
- SIRET (siège)
- 490 375 607 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR01490375607Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 375 607
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 15 février 2005
- Siège social
- 43 CHE DU VAL DE GALLY, 78330, FONTENAY-LE-FLEURY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de FROITIER PASCALE
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de FROITIER PASCALE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 78330 FONTENAY-LE-FLEURYSiègeActif
490 375 607 00028 · ouvert le 13 février 2010 · NAF 9003A
- 92800 PUTEAUXFermé
490 375 607 00010 · ouvert le 15 février 2005 · NAF 9003B
Conformité de FROITIER PASCALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROITIER PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FROITIER PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FROITIER PASCALE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 février 2005
Questions fréquentes sur FROITIER PASCALE
Quel est le numéro SIREN de FROITIER PASCALE ?
Le numéro SIREN de FROITIER PASCALE est 490 375 607. Le SIRET de son siège social est 490 375 607 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01490375607.
Où se situe le siège social de FROITIER PASCALE ?
Le siège social de FROITIER PASCALE est situé 43 Che du Val de Gally, 78330 Fontenay-le-Fleury.
FROITIER PASCALE est-elle toujours en activité ?
Oui, FROITIER PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FROITIER PASCALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FROITIER PASCALE.
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