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FROMENT BERNARD

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Siren377 934 310Entrepreneur individuel15230 PIERREFORTCréée le 03 avril 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FROMENT BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 avril 1990 sous le numéro SIREN 377 934 310. Son siège social est situé 7 rue de Salzet, 15230 Pierrefort. L'entreprise déclare le code NAF 4511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FROMENT BERNARD

Dénomination
FROMENT BERNARD
SIREN
377 934 310
SIRET (siège)
377 934 310 00014
N° TVA intracommunautaire
FR12377934310Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 377 934 310
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4511Z
Date de création
03 avril 1990
Siège social
7 RUE DE SALZET, 15230, PIERREFORT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FROMENT BERNARD

mécanique autos, vente véhicules neufs et d'occasions, accessoires station service, vente et réparation bâteaux, motoculture de plaisance.

Finances de FROMENT BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FROMENT BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FROMENT BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 15230 PIERREFORTSiègeActif

    377 934 310 00014 · ouvert le 03 avril 1990 · NAF 4511Z

Documents juridiques de FROMENT BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FROMENT BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FROMENT BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FROMENT BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROMENT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FROMENT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FROMENT BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 avril 1990

Marchés publics de FROMENT BERNARD

1 marché public a été notifié à FROMENT BERNARD et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2022. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 361 k€.

  • Carburant Station Service lot 15 Véhicules du CRD de Pierrefort

    DEPARTEMENT DU CANTAL · notifié le 22 février 2022 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

    361 k€Fournitures

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur FROMENT BERNARD

Quel est le numéro SIREN de FROMENT BERNARD ?

Le numéro SIREN de FROMENT BERNARD est 377 934 310. Le SIRET de son siège social est 377 934 310 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12377934310.

Où se situe le siège social de FROMENT BERNARD ?

Le siège social de FROMENT BERNARD est situé 7 rue de Salzet, 15230 Pierrefort.

FROMENT BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, FROMENT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 avril 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FROMENT BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FROMENT BERNARD.

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