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FROMENT BERNARD

Active
Siren492 378 062Entrepreneur individuel25115 POUILLEY-LES-VIGNESCréée le 01 novembre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FROMENT BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er novembre 2006 sous le numéro SIREN 492 378 062. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 rue des Fontaines, 25115 Pouilley-les-Vignes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7120B.

Fiche d'identité de FROMENT BERNARD

Dénomination
FROMENT BERNARD
SIREN
492 378 062
SIRET (siège)
492 378 062 00011
N° TVA intracommunautaire
FR59492378062Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 378 062
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7120B
Date de création
01 novembre 2006
Siège social
20 RUE DES FONTAINES, 25115, POUILLEY-LES-VIGNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FROMENT BERNARD

Analyses, essais et inspections techniques

Finances de FROMENT BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FROMENT BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FROMENT BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25115 POUILLEY-LES-VIGNESSiègeActif

    492 378 062 00011 · ouvert le 01 novembre 2006 · NAF 7120B

Documents juridiques de FROMENT BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FROMENT BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FROMENT BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FROMENT BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROMENT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FROMENT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FROMENT BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 2006

Questions fréquentes sur FROMENT BERNARD

Quel est le numéro SIREN de FROMENT BERNARD ?

Le numéro SIREN de FROMENT BERNARD est 492 378 062. Le SIRET de son siège social est 492 378 062 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59492378062.

Où se situe le siège social de FROMENT BERNARD ?

Le siège social de FROMENT BERNARD est situé 20 rue des Fontaines, 25115 Pouilley-les-Vignes.

FROMENT BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, FROMENT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FROMENT BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FROMENT BERNARD.

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