FROMENT JACQUELINE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
FROMENT JACQUELINE est un entrepreneur individuel immatriculé le 25 mai 1986 sous le numéro SIREN 337 932 461. Elle est domiciliée Leydes, 47240 Bon Encontre. Son activité principale relève du code NAF 702C.
Fiche d'identité de FROMENT JACQUELINE
INSEE- Dénomination
- FROMENT JACQUELINE
- SIREN
- 337 932 461
- SIRET (siège)
- 337 932 461 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR52337932461Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 337 932 461
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702C
- Date de création
- 25 mai 1986
- Siège social
- LEYDES, 47240, BON ENCONTRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FROMENT JACQUELINE
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de FROMENT JACQUELINE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FROMENT JACQUELINE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FROMENT JACQUELINE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 47240 BON ENCONTRESiègeFermé
337 932 461 00011 · ouvert le 25 mai 1986 · NAF 702C
Documents juridiques de FROMENT JACQUELINE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FROMENT JACQUELINE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FROMENT JACQUELINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FROMENT JACQUELINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROMENT JACQUELINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FROMENT JACQUELINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FROMENT JACQUELINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 mai 1986
Questions fréquentes sur FROMENT JACQUELINE
Quel est le numéro SIREN de FROMENT JACQUELINE ?
Le numéro SIREN de FROMENT JACQUELINE est 337 932 461. Le SIRET de son siège social est 337 932 461 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52337932461.
Où se situe le siège social de FROMENT JACQUELINE ?
Le siège social de FROMENT JACQUELINE est situé Leydes, 47240 Bon Encontre.
FROMENT JACQUELINE est-elle toujours en activité ?
Oui, FROMENT JACQUELINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mai 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FROMENT JACQUELINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FROMENT JACQUELINE.
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