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FROMENT JACQUES

Active
Siren378 354 518Entrepreneur individuel54350 MONT-SAINT-MARTINCréée le 15 avril 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FROMENT JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 avril 1990 sous le numéro SIREN 378 354 518. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 rue de la Foret, 54350 Mont-Saint-Martin. L'entreprise déclare le code NAF 8551Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FROMENT JACQUES

Dénomination
FROMENT JACQUES
SIREN
378 354 518
SIRET (siège)
378 354 518 00037
N° TVA intracommunautaire
FR24378354518Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 354 518
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8551Z
Date de création
15 avril 1990
Siège social
17 RUE DE LA FORET, 54350, MONT-SAINT-MARTIN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FROMENT JACQUES

Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs

Finances de FROMENT JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FROMENT JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FROMENT JACQUES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 54350 MONT-SAINT-MARTINSiègeActif

    378 354 518 00037 · ouvert le 01 mars 2013 · NAF 8551Z

  • 54350 MONT-SAINT-MARTINFermé

    378 354 518 00029 · ouvert le 01 septembre 1995 · NAF 926C

Documents juridiques de FROMENT JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FROMENT JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FROMENT JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FROMENT JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROMENT JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FROMENT JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FROMENT JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 avril 1990

Questions fréquentes sur FROMENT JACQUES

Quel est le numéro SIREN de FROMENT JACQUES ?

Le numéro SIREN de FROMENT JACQUES est 378 354 518. Le SIRET de son siège social est 378 354 518 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24378354518.

Où se situe le siège social de FROMENT JACQUES ?

Le siège social de FROMENT JACQUES est situé 17 rue de la Foret, 54350 Mont-Saint-Martin.

FROMENT JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, FROMENT JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FROMENT JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FROMENT JACQUES.

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