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FROMENT JEAN

Active
Siren332 473 511Entrepreneur individuel38840 SAINT-BONNET-DE-CHAVAGNECréée le 01 janvier 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FROMENT JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1985 sous le numéro SIREN 332 473 511. Le siège social de l'entreprise se trouve à Saint-Bonnet-de-Chavagne (38840). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de FROMENT JEAN

Dénomination
FROMENT JEAN
SIREN
332 473 511
SIRET (siège)
332 473 511 00019
N° TVA intracommunautaire
FR03332473511Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 332 473 511
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1985
Siège social
38840, SAINT-BONNET-DE-CHAVAGNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FROMENT JEAN

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de FROMENT JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FROMENT JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FROMENT JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38840 SAINT-BONNET-DE-CHAVAGNESiègeActif

    332 473 511 00019 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 0111Z

Documents juridiques de FROMENT JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FROMENT JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FROMENT JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FROMENT JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROMENT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FROMENT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FROMENT JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1985

Questions fréquentes sur FROMENT JEAN

Quel est le numéro SIREN de FROMENT JEAN ?

Le numéro SIREN de FROMENT JEAN est 332 473 511. Le SIRET de son siège social est 332 473 511 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03332473511.

Où se situe le siège social de FROMENT JEAN ?

Le siège social de FROMENT JEAN est situé 38840 Saint-Bonnet-de-Chavagne.

FROMENT JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, FROMENT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FROMENT JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FROMENT JEAN.

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