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FROMENT JEAN

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Siren409 369 501Entrepreneur individuel38470 VARACIEUXCréée le 01 janvier 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 409 369 501, FROMENT JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1982. Son siège social est situé La Vieille Eglise, 38470 Varacieux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0150Z.

Fiche d'identité de FROMENT JEAN

Dénomination
FROMENT JEAN
SIREN
409 369 501
SIRET (siège)
409 369 501 00013
N° TVA intracommunautaire
FR51409369501Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 369 501
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
01 janvier 1982
Siège social
LA VIEILLE EGLISE, 38470, VARACIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FROMENT JEAN

Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de FROMENT JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FROMENT JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FROMENT JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38470 VARACIEUXSiègeActif

    409 369 501 00013 · ouvert le 01 janvier 1982 · NAF 0150Z

Documents juridiques de FROMENT JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FROMENT JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FROMENT JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FROMENT JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROMENT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FROMENT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FROMENT JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1982

Questions fréquentes sur FROMENT JEAN

Quel est le numéro SIREN de FROMENT JEAN ?

Le numéro SIREN de FROMENT JEAN est 409 369 501. Le SIRET de son siège social est 409 369 501 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51409369501.

Où se situe le siège social de FROMENT JEAN ?

Le siège social de FROMENT JEAN est situé La Vieille Eglise, 38470 Varacieux.

FROMENT JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, FROMENT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FROMENT JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FROMENT JEAN.

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