FROMENT JEAN-ERIC

Active

Siren531 470 987Entrepreneur individuel69390 VOURLESCréée le 01 avril 2011

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FROMENT JEAN-ERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 2011 sous le numéro SIREN 531 470 987. Son siège social est situé 24 rue des Vallieres, 69390 Vourles. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de FROMENT JEAN-ERIC

INSEE

Dénomination: FROMENT JEAN-ERIC
SIREN: 531 470 987
SIRET (siège): 531 470 987 00011
N° TVA intracommunautaire: FR14531470987Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 531 470 987
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003A
Date de création: 01 avril 2011
Siège social: 24 RUE DES VALLIERES, 69390, VOURLES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FROMENT JEAN-ERIC

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de FROMENT JEAN-ERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FROMENT JEAN-ERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FROMENT JEAN-ERIC

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

69390 VOURLESSiègeActif
531 470 987 00011 · ouvert le 01 avril 2011 · NAF 9003A

Documents juridiques de FROMENT JEAN-ERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FROMENT JEAN-ERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FROMENT JEAN-ERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FROMENT JEAN-ERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROMENT JEAN-ERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FROMENT JEAN-ERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FROMENT JEAN-ERIC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 avril 2011

Questions fréquentes sur FROMENT JEAN-ERIC

Quel est le numéro SIREN de FROMENT JEAN-ERIC ?

Le numéro SIREN de FROMENT JEAN-ERIC est 531 470 987. Le SIRET de son siège social est 531 470 987 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14531470987.

Où se situe le siège social de FROMENT JEAN-ERIC ?

Le siège social de FROMENT JEAN-ERIC est situé 24 rue des Vallieres, 69390 Vourles.