FROMENT JEAN-LUC
Active0121Z · Culture de la vigne
Enregistré sous le numéro SIREN 412 206 005, FROMENT JEAN-LUC est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1987. Son siège social est situé Chassagnes, 07140 Les Vans. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de FROMENT JEAN-LUC
INSEE- Dénomination
- FROMENT JEAN-LUC
- SIREN
- 412 206 005
- SIRET (siège)
- 412 206 005 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR44412206005Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 206 005
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1987
- Siège social
- CHASSAGNES, 07140, LES VANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FROMENT JEAN-LUC
Culture de fruits à pépins et à noyau,Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de FROMENT JEAN-LUC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 07140 LES VANSSiègeActif
412 206 005 00016 · ouvert le 01 janvier 1987 · NAF 0121Z
Conformité de FROMENT JEAN-LUC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROMENT JEAN-LUC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FROMENT JEAN-LUC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FROMENT JEAN-LUC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1987
Questions fréquentes sur FROMENT JEAN-LUC
Quel est le numéro SIREN de FROMENT JEAN-LUC ?
Le numéro SIREN de FROMENT JEAN-LUC est 412 206 005. Le SIRET de son siège social est 412 206 005 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44412206005.
Où se situe le siège social de FROMENT JEAN-LUC ?
Le siège social de FROMENT JEAN-LUC est situé Chassagnes, 07140 Les Vans.
FROMENT JEAN-LUC est-elle toujours en activité ?
Oui, FROMENT JEAN-LUC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FROMENT JEAN-LUC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FROMENT JEAN-LUC.
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