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FROMENT JEAN-LUC

Active
Siren412 206 005Entrepreneur individuel07140 LES VANSCréée le 01 janvier 1987

0121Z · Culture de la vigne

Enregistré sous le numéro SIREN 412 206 005, FROMENT JEAN-LUC est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1987. Son siège social est situé Chassagnes, 07140 Les Vans. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de FROMENT JEAN-LUC

Dénomination
FROMENT JEAN-LUC
SIREN
412 206 005
SIRET (siège)
412 206 005 00016
N° TVA intracommunautaire
FR44412206005Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 206 005
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 janvier 1987
Siège social
CHASSAGNES, 07140, LES VANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FROMENT JEAN-LUC

Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de FROMENT JEAN-LUC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07140 LES VANSSiègeActif

    412 206 005 00016 · ouvert le 01 janvier 1987 · NAF 0121Z

Conformité de FROMENT JEAN-LUC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROMENT JEAN-LUC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FROMENT JEAN-LUC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FROMENT JEAN-LUC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1987

Questions fréquentes sur FROMENT JEAN-LUC

Quel est le numéro SIREN de FROMENT JEAN-LUC ?

Le numéro SIREN de FROMENT JEAN-LUC est 412 206 005. Le SIRET de son siège social est 412 206 005 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44412206005.

Où se situe le siège social de FROMENT JEAN-LUC ?

Le siège social de FROMENT JEAN-LUC est situé Chassagnes, 07140 Les Vans.

FROMENT JEAN-LUC est-elle toujours en activité ?

Oui, FROMENT JEAN-LUC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FROMENT JEAN-LUC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FROMENT JEAN-LUC.