FROMENT JEAN LUC
Active2341Z · Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
Enregistré sous le numéro SIREN 809 472 350, FROMENT JEAN LUC est un entrepreneur individuel créé le 28 mai 2018. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Javornoz, 01230 Saint-Rambert-en-Bugey. FROMENT JEAN LUC relève du secteur fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental (code NAF 2341Z).
Fiche d'identité de FROMENT JEAN LUC
INSEE- Dénomination
- FROMENT JEAN LUC
- SIREN
- 809 472 350
- SIRET (siège)
- 809 472 350 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR43809472350Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 809 472 350
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 2341Z - Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
- Date de création
- 28 mai 2018
- Siège social
- RTE DE JAVORNOZ, 01230, SAINT-RAMBERT-EN-BUGEY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FROMENT JEAN LUC
POTERIE
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Établissements de FROMENT JEAN LUC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01230 SAINT-RAMBERT-EN-BUGEYSiègeActif
809 472 350 00010 · ouvert le 01 mars 2015 · NAF 2341Z
Conformité de FROMENT JEAN LUC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROMENT JEAN LUC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FROMENT JEAN LUC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FROMENT JEAN LUC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 mai 2018
Questions fréquentes sur FROMENT JEAN LUC
Quel est le numéro SIREN de FROMENT JEAN LUC ?
Le numéro SIREN de FROMENT JEAN LUC est 809 472 350. Le SIRET de son siège social est 809 472 350 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43809472350.
Où se situe le siège social de FROMENT JEAN LUC ?
Le siège social de FROMENT JEAN LUC est situé Rte de Javornoz, 01230 Saint-Rambert-en-Bugey.
FROMENT JEAN LUC est-elle toujours en activité ?
Oui, FROMENT JEAN LUC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mai 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FROMENT JEAN LUC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FROMENT JEAN LUC.
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