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FROMENT MICHEL

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Siren428 362 495Entrepreneur individuel34800 CEYRASCréée le 01 janvier 1978
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FROMENT MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1978, identifié par le SIREN 428 362 495. Son siège social est situé à Ceyras (34800). Elle est rattachée au code d'activité NAF 013Z.

Fiche d'identité de FROMENT MICHEL

Dénomination
FROMENT MICHEL
SIREN
428 362 495
SIRET (siège)
428 362 495 00015
N° TVA intracommunautaire
FR69428362495Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 362 495
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 janvier 1978
Siège social
34800, CEYRAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FROMENT MICHEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de FROMENT MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FROMENT MICHEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FROMENT MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 34800 CEYRASSiègeFermé

    428 362 495 00015 · ouvert le 01 janvier 1978 · NAF 013Z

Documents juridiques de FROMENT MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FROMENT MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FROMENT MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FROMENT MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROMENT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FROMENT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FROMENT MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1978

Questions fréquentes sur FROMENT MICHEL

Quel est le numéro SIREN de FROMENT MICHEL ?

Le numéro SIREN de FROMENT MICHEL est 428 362 495. Le SIRET de son siège social est 428 362 495 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69428362495.

Où se situe le siège social de FROMENT MICHEL ?

Le siège social de FROMENT MICHEL est situé à Ceyras (34800).

FROMENT MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FROMENT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FROMENT MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FROMENT MICHEL.

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