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FROMENT MONIQUE

Active
Siren331 669 903Entrepreneur individuel63810 BAGNOLSCréée le 01 janvier 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 331 669 903, FROMENT MONIQUE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1985. Elle est domiciliée Pl du Champ de Foire Bagnols, 63810 Bagnols. L'entreprise déclare le code NAF 5630Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FROMENT MONIQUE

Dénomination
FROMENT MONIQUE
SIREN
331 669 903
SIRET (siège)
331 669 903 00014
N° TVA intracommunautaire
FR17331669903Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 669 903
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5630Z
Date de création
01 janvier 1985
Siège social
PL DU CHAMP DE FOIRE BAGNOLS, 63810, BAGNOLS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FROMENT MONIQUE

DEBIT DE BOISSONS DE 4IEME CATEGORIE

Finances de FROMENT MONIQUE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FROMENT MONIQUE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FROMENT MONIQUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63810 BAGNOLSSiègeActif

    331 669 903 00014 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 5630Z

Documents juridiques de FROMENT MONIQUE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FROMENT MONIQUE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FROMENT MONIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FROMENT MONIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROMENT MONIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FROMENT MONIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FROMENT MONIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1985

Questions fréquentes sur FROMENT MONIQUE

Quel est le numéro SIREN de FROMENT MONIQUE ?

Le numéro SIREN de FROMENT MONIQUE est 331 669 903. Le SIRET de son siège social est 331 669 903 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17331669903.

Où se situe le siège social de FROMENT MONIQUE ?

Le siège social de FROMENT MONIQUE est situé Pl du Champ de Foire Bagnols, 63810 Bagnols.

FROMENT MONIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, FROMENT MONIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FROMENT MONIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FROMENT MONIQUE.

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