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FROMENT PASCAL

Active
Siren390 829 943100013090 AIX-EN-PROVENCECréée le 05 avril 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FROMENT PASCAL est une 1000 immatriculée le 5 avril 1993 sous le numéro SIREN 390 829 943. Elle est domiciliée 684 av du Club Hippique residence Nemea Appart'Etud, 13090 Aix-en-Provence. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de FROMENT PASCAL

Dénomination
FROMENT PASCAL
SIREN
390 829 943
SIRET (siège)
390 829 943 00021
N° TVA intracommunautaire
FR13390829943Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 829 943
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
6820A
Date de création
05 avril 1993
Siège social
684 AV DU CLUB HIPPIQUE RESIDENCE NEMEA APPART'ETUD, 13090, AIX-EN-PROVENCE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de FROMENT PASCAL

Location de logements

Finances de FROMENT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FROMENT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FROMENT PASCAL

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 13090 AIX-EN-PROVENCESiègeActif

    390 829 943 00021 · ouvert le 27 février 2015 · NAF 6820A

  • 94000 CRETEILActif

    390 829 943 00039 · ouvert le 29 juillet 2021 · NAF 6820A

  • 75013 PARISFermé

    390 829 943 00013 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 526E

Documents juridiques de FROMENT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FROMENT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FROMENT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FROMENT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROMENT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FROMENT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FROMENT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 avril 1993

Questions fréquentes sur FROMENT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FROMENT PASCAL ?

Le numéro SIREN de FROMENT PASCAL est 390 829 943. Le SIRET de son siège social est 390 829 943 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13390829943.

Où se situe le siège social de FROMENT PASCAL ?

Le siège social de FROMENT PASCAL est situé 684 av du Club Hippique residence Nemea Appart'Etud, 13090 Aix-en-Provence.

FROMENT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, FROMENT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 avril 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FROMENT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FROMENT PASCAL.

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