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FROMENT PASCAL

Active
Siren919 572 529Entrepreneur individuel17310 Saint-Pierre-d'OléronCréée le 01 janvier 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FROMENT PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2022 sous le numéro SIREN 919 572 529. Son siège social est situé 1 RUE des Epis, 17310 Saint-Pierre-d'Oléron. L'entreprise déclare le code NAF 0149Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FROMENT PASCAL

Dénomination
FROMENT PASCAL
SIREN
919 572 529
SIRET (siège)
919 572 529 00023
N° TVA intracommunautaire
FR60919572529Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 919 572 529
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
01 janvier 2022
Siège social
1 RUE des Epis, 17310, Saint-Pierre-d'Oléron
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de FROMENT PASCAL

elevage d'autres animaux

Finances de FROMENT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FROMENT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FROMENT PASCAL

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 17310 Saint-Pierre-d'OléronSiègeActif

    919 572 529 00023 · ouvert le 19 juin 2025 · NAF 0149Z

  • 17310 Saint-Pierre-d'OléronActif

    919 572 529 00031 · ouvert le 01 avril 2025 · NAF 6820A

  • 77400 LAGNY-SUR-MARNEFermé

    919 572 529 00015 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 0149Z

Documents juridiques de FROMENT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FROMENT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FROMENT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FROMENT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROMENT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FROMENT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FROMENT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2022

Questions fréquentes sur FROMENT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FROMENT PASCAL ?

Le numéro SIREN de FROMENT PASCAL est 919 572 529. Le SIRET de son siège social est 919 572 529 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60919572529.

Où se situe le siège social de FROMENT PASCAL ?

Le siège social de FROMENT PASCAL est situé 1 RUE des Epis, 17310 Saint-Pierre-d'Oléron.

FROMENT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, FROMENT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FROMENT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FROMENT PASCAL.

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