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FROMENT SYLVIE

Active
Siren448 019 836Entrepreneur individuel91380 CHILLY-MAZARINCréée le 07 mars 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 448 019 836, FROMENT SYLVIE est un entrepreneur individuel créé le 7 mars 2003. Son siège social est situé 6 All des Peupliers, 91380 Chilly-Mazarin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de FROMENT SYLVIE

Dénomination
FROMENT SYLVIE
SIREN
448 019 836
SIRET (siège)
448 019 836 00015
N° TVA intracommunautaire
FR69448019836Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 019 836
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
07 mars 2003
Siège social
6 ALL DES PEUPLIERS, 91380, CHILLY-MAZARIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FROMENT SYLVIE

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de FROMENT SYLVIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FROMENT SYLVIE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FROMENT SYLVIE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91380 CHILLY-MAZARINSiègeActif

    448 019 836 00015 · ouvert le 07 mars 2003 · NAF 9003A

Documents juridiques de FROMENT SYLVIE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FROMENT SYLVIE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FROMENT SYLVIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FROMENT SYLVIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROMENT SYLVIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FROMENT SYLVIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FROMENT SYLVIE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 mars 2003

Questions fréquentes sur FROMENT SYLVIE

Quel est le numéro SIREN de FROMENT SYLVIE ?

Le numéro SIREN de FROMENT SYLVIE est 448 019 836. Le SIRET de son siège social est 448 019 836 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69448019836.

Où se situe le siège social de FROMENT SYLVIE ?

Le siège social de FROMENT SYLVIE est situé 6 All des Peupliers, 91380 Chilly-Mazarin.

FROMENT SYLVIE est-elle toujours en activité ?

Oui, FROMENT SYLVIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mars 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FROMENT SYLVIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FROMENT SYLVIE.

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