FROMENT YANN
Active6831Z · Agences immobilières
Enregistré sous le numéro SIREN 803 331 156, FROMENT YANN est un entrepreneur individuel créé le 3 juillet 2014. Son siège social est situé 5 Che de Breurey, 70190 Boult. Elle exerce une activité de agences immobilières (code NAF 6831Z).
Fiche d'identité de FROMENT YANN
INSEE- Dénomination
- FROMENT YANN
- SIREN
- 803 331 156
- SIRET (siège)
- 803 331 156 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR59803331156Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 803 331 156
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6831Z - Agences immobilières
- Date de création
- 03 juillet 2014
- Siège social
- 5 CHE DE BREUREY, 70190, BOULT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FROMENT YANN
Agences immobilières
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Établissements de FROMENT YANN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70190 BOULTSiègeActif
803 331 156 00015 · ouvert le 03 juillet 2014 · NAF 6831Z
Conformité de FROMENT YANN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROMENT YANN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FROMENT YANN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FROMENT YANN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 juillet 2014
Questions fréquentes sur FROMENT YANN
Quel est le numéro SIREN de FROMENT YANN ?
Le numéro SIREN de FROMENT YANN est 803 331 156. Le SIRET de son siège social est 803 331 156 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59803331156.
Où se situe le siège social de FROMENT YANN ?
Le siège social de FROMENT YANN est situé 5 Che de Breurey, 70190 Boult.
FROMENT YANN est-elle toujours en activité ?
Oui, FROMENT YANN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juillet 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FROMENT YANN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FROMENT YANN.
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