FROMENTEL PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 985 273 812, FROMENTEL PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 5 mars 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Bourlhiou, 24390 Cherveix-Cubas. Son activité principale relève du code NAF 4941A.
Fiche d'identité de FROMENTEL PASCAL
INSEE- Dénomination
- FROMENTEL PASCAL
- SIREN
- 985 273 812
- SIRET (siège)
- 985 273 812 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR06985273812Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 985 273 812
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4941A
- Date de création
- 05 mars 2024
- Siège social
- LE BOURLHIOU, 24390, Cherveix-Cubas
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FROMENTEL PASCAL
chauffeur poids lourd
Finances de FROMENTEL PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FROMENTEL PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FROMENTEL PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 24390 Cherveix-CubasSiègeActif
985 273 812 00018 · ouvert le 01 février 2024 · NAF 4941A
Documents juridiques de FROMENTEL PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FROMENTEL PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FROMENTEL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FROMENTEL PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROMENTEL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FROMENTEL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FROMENTEL PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 mars 2024
Questions fréquentes sur FROMENTEL PASCAL
Quel est le numéro SIREN de FROMENTEL PASCAL ?
Le numéro SIREN de FROMENTEL PASCAL est 985 273 812. Le SIRET de son siège social est 985 273 812 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06985273812.
Où se situe le siège social de FROMENTEL PASCAL ?
Le siège social de FROMENTEL PASCAL est situé Le Bourlhiou, 24390 Cherveix-Cubas.
FROMENTEL PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, FROMENTEL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mars 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FROMENTEL PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FROMENTEL PASCAL.
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