FROMENTIN JEAN-MARC

Active

Siren798 391 066Entrepreneur individuel35190 TINTENIACCréée le 08 août 2013

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

FROMENTIN JEAN-MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 8 août 2013 sous le numéro SIREN 798 391 066. Elle est domiciliée La Fosse aux Teluets, 35190 Tinteniac. Elle exerce une activité de création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de FROMENTIN JEAN-MARC

INSEE

Dénomination: FROMENTIN JEAN-MARC
SIREN: 798 391 066
SIRET (siège): 798 391 066 00015
N° TVA intracommunautaire: FR31798391066Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 798 391 066
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création: 08 août 2013
Siège social: LA FOSSE AUX TELUETS, 35190, TINTENIAC
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FROMENTIN JEAN-MARC

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de FROMENTIN JEAN-MARC

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

35190 TINTENIACSiègeActif
798 391 066 00015 · ouvert le 08 août 2013 · NAF 9003A

Conformité de FROMENTIN JEAN-MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROMENTIN JEAN-MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FROMENTIN JEAN-MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FROMENTIN JEAN-MARC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 08 août 2013

Questions fréquentes sur FROMENTIN JEAN-MARC

Quel est le numéro SIREN de FROMENTIN JEAN-MARC ?

Le numéro SIREN de FROMENTIN JEAN-MARC est 798 391 066. Le SIRET de son siège social est 798 391 066 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31798391066.

Où se situe le siège social de FROMENTIN JEAN-MARC ?

Le siège social de FROMENTIN JEAN-MARC est situé La Fosse aux Teluets, 35190 Tinteniac.