FROMENTIN MICHEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
FROMENTIN MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 28 mai 1991 sous le numéro SIREN 382 334 944. Elle est domiciliée 42 rue de Trianon, 76300 Sotteville-les-Rouen. L'entreprise déclare le code NAF 4789Z comme activité principale.
Fiche d'identité de FROMENTIN MICHEL
INSEE- Dénomination
- FROMENTIN MICHEL
- SIREN
- 382 334 944
- SIRET (siège)
- 382 334 944 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR20382334944Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 382 334 944
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4789Z
- Date de création
- 28 mai 1991
- Siège social
- 42 RUE DE TRIANON, 76300, SOTTEVILLE-LES-ROUEN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FROMENTIN MICHEL
Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Finances de FROMENTIN MICHEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FROMENTIN MICHEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FROMENTIN MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76300 SOTTEVILLE-LES-ROUENSiègeActif
382 334 944 00016 · ouvert le 28 mai 1991 · NAF 4789Z
Documents juridiques de FROMENTIN MICHEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FROMENTIN MICHEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FROMENTIN MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FROMENTIN MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROMENTIN MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FROMENTIN MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FROMENTIN MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 mai 1991
Questions fréquentes sur FROMENTIN MICHEL
Quel est le numéro SIREN de FROMENTIN MICHEL ?
Le numéro SIREN de FROMENTIN MICHEL est 382 334 944. Le SIRET de son siège social est 382 334 944 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20382334944.
Où se situe le siège social de FROMENTIN MICHEL ?
Le siège social de FROMENTIN MICHEL est situé 42 rue de Trianon, 76300 Sotteville-les-Rouen.
FROMENTIN MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, FROMENTIN MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mai 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FROMENTIN MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FROMENTIN MICHEL.
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