FROMENTIN PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
FROMENTIN PASCAL est une 1000 immatriculée le 1er décembre 2013 sous le numéro SIREN 799 341 748. Son siège social est situé Lieu Dit Pilot, 31430 Gratens. L'entreprise déclare le code NAF 8121Z comme activité principale.
Fiche d'identité de FROMENTIN PASCAL
INSEE- Dénomination
- FROMENTIN PASCAL
- SIREN
- 799 341 748
- SIRET (siège)
- 799 341 748 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR83799341748Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 799 341 748
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- 1000
- Code NAF / APE
- 8121Z
- Date de création
- 01 décembre 2013
- Siège social
- LIEU DIT PILOT, 31430, GRATENS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FROMENTIN PASCAL
Nettoyage courant des bâtiments
Finances de FROMENTIN PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FROMENTIN PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FROMENTIN PASCAL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 31430 GRATENSSiègeFermé
799 341 748 00017 · ouvert le 01 décembre 2013 · NAF 8121Z
Documents juridiques de FROMENTIN PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FROMENTIN PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FROMENTIN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FROMENTIN PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROMENTIN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FROMENTIN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FROMENTIN PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 2013
Questions fréquentes sur FROMENTIN PASCAL
Quel est le numéro SIREN de FROMENTIN PASCAL ?
Le numéro SIREN de FROMENTIN PASCAL est 799 341 748. Le SIRET de son siège social est 799 341 748 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83799341748.
Où se situe le siège social de FROMENTIN PASCAL ?
Le siège social de FROMENTIN PASCAL est situé Lieu Dit Pilot, 31430 Gratens.
FROMENTIN PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, FROMENTIN PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FROMENTIN PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FROMENTIN PASCAL.
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