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FROMET DANIEL

Active
Siren420 184 327Entrepreneur individuel41350 MONTLIVAULTCréée le 31 décembre 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FROMET DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1988 sous le numéro SIREN 420 184 327. Son siège social est situé 41 Grande rue, 41350 Montlivault. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de FROMET DANIEL

Dénomination
FROMET DANIEL
SIREN
420 184 327
SIRET (siège)
420 184 327 00013
N° TVA intracommunautaire
FR66420184327Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 420 184 327
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
31 décembre 1988
Siège social
41 GRANDE RUE, 41350, MONTLIVAULT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FROMET DANIEL

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de FROMET DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FROMET DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FROMET DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 41350 MONTLIVAULTSiègeActif

    420 184 327 00013 · ouvert le 31 décembre 1988 · NAF 0111Z

Documents juridiques de FROMET DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FROMET DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FROMET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FROMET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROMET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FROMET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FROMET DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1988

Questions fréquentes sur FROMET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de FROMET DANIEL ?

Le numéro SIREN de FROMET DANIEL est 420 184 327. Le SIRET de son siège social est 420 184 327 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66420184327.

Où se situe le siège social de FROMET DANIEL ?

Le siège social de FROMET DANIEL est situé 41 Grande rue, 41350 Montlivault.

FROMET DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FROMET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FROMET DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FROMET DANIEL.

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