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FROMONOT YVES

Active
Siren814 560 546Entrepreneur individuel31000 TOULOUSECréée le 01 novembre 2015

5911A · Production de films et de programmes pour la télévision

Enregistré sous le numéro SIREN 814 560 546, FROMONOT YVES est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 2015. Son siège social est situé 7 B rue Dupuy de Grez, 31000 Toulouse. Son activité principale est production de films et de programmes pour la télévision (code NAF 5911A).

Fiche d'identité de FROMONOT YVES

Dénomination
FROMONOT YVES
SIREN
814 560 546
SIRET (siège)
814 560 546 00016
N° TVA intracommunautaire
FR32814560546Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 814 560 546
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5911A - Production de films et de programmes pour la télévision
Date de création
01 novembre 2015
Siège social
7 B RUE DUPUY DE GREZ, 31000, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FROMONOT YVES

Production de films et de programmes pour la télévision

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Établissements de FROMONOT YVES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31000 TOULOUSESiègeActif

    814 560 546 00016 · ouvert le 01 novembre 2015 · NAF 5911A

Conformité de FROMONOT YVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROMONOT YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FROMONOT YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FROMONOT YVES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 2015

Questions fréquentes sur FROMONOT YVES

Quel est le numéro SIREN de FROMONOT YVES ?

Le numéro SIREN de FROMONOT YVES est 814 560 546. Le SIRET de son siège social est 814 560 546 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32814560546.

Où se situe le siège social de FROMONOT YVES ?

Le siège social de FROMONOT YVES est situé 7 B rue Dupuy de Grez, 31000 Toulouse.

FROMONOT YVES est-elle toujours en activité ?

Oui, FROMONOT YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FROMONOT YVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FROMONOT YVES.