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FROMONT BERNARD

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Siren323 088 922Entrepreneur individuel20166 GROSSETO-PRUGNACréée le 23 juin 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 323 088 922, FROMONT BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 23 juin 1981. Son siège social est situé 713 Vlge de Terra Bella U Paisolu, 20166 Grosseto-Prugna. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de FROMONT BERNARD

Dénomination
FROMONT BERNARD
SIREN
323 088 922
SIRET (siège)
323 088 922 00022
N° TVA intracommunautaire
FR01323088922Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 323 088 922
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
23 juin 1981
Siège social
713 VLGE DE TERRA BELLA U PAISOLU, 20166, GROSSETO-PRUGNA
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FROMONT BERNARD

Location de logements

Finances de FROMONT BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FROMONT BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FROMONT BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 20166 GROSSETO-PRUGNASiègeActif

    323 088 922 00022 · ouvert le 23 juin 1981 · NAF 6820A

Documents juridiques de FROMONT BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FROMONT BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FROMONT BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FROMONT BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROMONT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FROMONT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FROMONT BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 juin 1981

Questions fréquentes sur FROMONT BERNARD

Quel est le numéro SIREN de FROMONT BERNARD ?

Le numéro SIREN de FROMONT BERNARD est 323 088 922. Le SIRET de son siège social est 323 088 922 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01323088922.

Où se situe le siège social de FROMONT BERNARD ?

Le siège social de FROMONT BERNARD est situé 713 Vlge de Terra Bella U Paisolu, 20166 Grosseto-Prugna.

FROMONT BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, FROMONT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juin 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FROMONT BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FROMONT BERNARD.

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