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FROMONT JEAN

Active
Siren517 547 014Entrepreneur individuel69620 VAL D'OINGTCréée le 15 octobre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FROMONT JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 octobre 2009 sous le numéro SIREN 517 547 014. Son siège social est situé 86 Pl de l'Ancienne Eglise le Bois d Oingt, 69620 Val d'Oingt. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8130Z.

Fiche d'identité de FROMONT JEAN

Dénomination
FROMONT JEAN
SIREN
517 547 014
SIRET (siège)
517 547 014 00038
N° TVA intracommunautaire
FR78517547014Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 517 547 014
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8130Z
Date de création
15 octobre 2009
Siège social
86 PL DE L'ANCIENNE EGLISE LE BOIS D OINGT, 69620, VAL D'OINGT
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de FROMONT JEAN

Taille, soins aux arbres, abattage, élagage

Finances de FROMONT JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FROMONT JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FROMONT JEAN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 69620 VAL D'OINGTSiègeActif

    517 547 014 00038 · ouvert le 24 juillet 2020 · NAF 8130Z

  • 69620 FRONTENASFermé

    517 547 014 00012 · ouvert le 15 octobre 2009 · NAF 8130Z

  • 69620 FRONTENASFermé

    517 547 014 00020 · ouvert le 15 octobre 2009 · NAF 8130Z

Documents juridiques de FROMONT JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FROMONT JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FROMONT JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FROMONT JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROMONT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FROMONT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FROMONT JEAN

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

  3. Créations
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-10-15

  1. création

    Date d'effet : 15 octobre 2009

Questions fréquentes sur FROMONT JEAN

Quel est le numéro SIREN de FROMONT JEAN ?

Le numéro SIREN de FROMONT JEAN est 517 547 014. Le SIRET de son siège social est 517 547 014 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78517547014.

Où se situe le siège social de FROMONT JEAN ?

Le siège social de FROMONT JEAN est situé 86 Pl de l'Ancienne Eglise le Bois d Oingt, 69620 Val d'Oingt.

FROMONT JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, FROMONT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FROMONT JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FROMONT JEAN.

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