CheckersProcédures

FROMONT PASCAL

Active
Siren802 715 383Entrepreneur individuel75008 PARISCréée le 05 juin 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FROMONT PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 juin 2014, identifié par le SIREN 802 715 383. Son siège social est situé 13 bd de Courcelles, 75008 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de FROMONT PASCAL

Dénomination
FROMONT PASCAL
SIREN
802 715 383
SIRET (siège)
802 715 383 00013
N° TVA intracommunautaire
FR08802715383Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 715 383
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
05 juin 2014
Siège social
13 BD DE COURCELLES, 75008, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de FROMONT PASCAL

lhommevert.fr06 47 77 21 95infopascalf@gmail.com

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de FROMONT PASCAL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de FROMONT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FROMONT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FROMONT PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75008 PARISSiègeActif

    802 715 383 00013 · ouvert le 05 juin 2014 · NAF 9003A

Documents juridiques de FROMONT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FROMONT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FROMONT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FROMONT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROMONT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FROMONT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FROMONT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 juin 2014

Questions fréquentes sur FROMONT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FROMONT PASCAL ?

Le numéro SIREN de FROMONT PASCAL est 802 715 383. Le SIRET de son siège social est 802 715 383 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08802715383.

Où se situe le siège social de FROMONT PASCAL ?

Le siège social de FROMONT PASCAL est situé 13 bd de Courcelles, 75008 Paris.

FROMONT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, FROMONT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juin 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FROMONT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FROMONT PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Paris

Entreprises création artistique relevant des arts plastiques

Toutes les entreprises avec le code NAF 9003A

Création artistique relevant des arts plastiques à Paris

Entreprises du même secteur à Paris

Entreprises à Paris

Toutes les entreprises à Paris