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FROMONT SAMUEL

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Siren531 308 542Entrepreneur individuel55190 MELIGNY LE GRANDCréée le 15 janvier 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FROMONT SAMUEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 janvier 2011, identifié par le SIREN 531 308 542. Son siège social est situé Vallet Bona, 55190 Meligny le Grand. L'entreprise déclare le code NAF 0113Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FROMONT SAMUEL

Dénomination
FROMONT SAMUEL
SIREN
531 308 542
SIRET (siège)
531 308 542 00012
N° TVA intracommunautaire
FR07531308542Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 531 308 542
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
15 janvier 2011
Siège social
VALLET BONA, 55190, MELIGNY LE GRAND
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FROMONT SAMUEL

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Finances de FROMONT SAMUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FROMONT SAMUEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FROMONT SAMUEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 55190 MELIGNY LE GRANDSiègeFermé

    531 308 542 00012 · ouvert le 15 janvier 2011 · NAF 0113Z

Documents juridiques de FROMONT SAMUEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FROMONT SAMUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FROMONT SAMUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FROMONT SAMUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROMONT SAMUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FROMONT SAMUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FROMONT SAMUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 janvier 2011

Questions fréquentes sur FROMONT SAMUEL

Quel est le numéro SIREN de FROMONT SAMUEL ?

Le numéro SIREN de FROMONT SAMUEL est 531 308 542. Le SIRET de son siège social est 531 308 542 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07531308542.

Où se situe le siège social de FROMONT SAMUEL ?

Le siège social de FROMONT SAMUEL est situé Vallet Bona, 55190 Meligny le Grand.

FROMONT SAMUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FROMONT SAMUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FROMONT SAMUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FROMONT SAMUEL.

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