FROMONT STEPHANE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
FROMONT STEPHANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 29 octobre 2008 sous le numéro SIREN 508 244 480. Son siège social est situé 130 Rte de la Mare aux Loups, 76230 Quincampoix. L'entreprise déclare le code NAF 7410Z comme activité principale.
Fiche d'identité de FROMONT STEPHANE
INSEE- Dénomination
- FROMONT STEPHANE
- SIREN
- 508 244 480
- SIRET (siège)
- 508 244 480 00036
- N° TVA intracommunautaire
- FR55508244480Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 508 244 480
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7410Z
- Date de création
- 29 octobre 2008
- Siège social
- 130 RTE DE LA MARE AUX LOUPS, 76230, QUINCAMPOIX
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de FROMONT STEPHANE
Activités spécialisées de design
Finances de FROMONT STEPHANE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FROMONT STEPHANE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FROMONT STEPHANE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 76230 QUINCAMPOIXSiègeActif
508 244 480 00036 · ouvert le 18 novembre 2018 · NAF 7410Z
- 76160 PREAUXFermé
508 244 480 00010 · ouvert le 01 octobre 2008 · NAF 9003A
Documents juridiques de FROMONT STEPHANE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FROMONT STEPHANE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FROMONT STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FROMONT STEPHANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROMONT STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FROMONT STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FROMONT STEPHANE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 octobre 2008
Marques déposées par FROMONT STEPHANE
INPIFROMONT STEPHANE est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeillu
N° 4916010 · Déposée le 24 novembre 2022 · Marque verbale
Classe 16 · valable jusqu’au 24 novembre 2032
- Marque expiréeLittle Atelier
N° 3623564 · Déposée le 19 janvier 2009 · Marque verbale
Classe 16 · expirée le 19 janvier 2019
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur FROMONT STEPHANE
Quel est le numéro SIREN de FROMONT STEPHANE ?
Le numéro SIREN de FROMONT STEPHANE est 508 244 480. Le SIRET de son siège social est 508 244 480 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55508244480.
Où se situe le siège social de FROMONT STEPHANE ?
Le siège social de FROMONT STEPHANE est situé 130 Rte de la Mare aux Loups, 76230 Quincampoix.
FROMONT STEPHANE est-elle toujours en activité ?
Oui, FROMONT STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 octobre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FROMONT STEPHANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FROMONT STEPHANE.
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