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FROMONT SYLVAIN

Active
Siren491 064 044Entrepreneur individuel69640 SAINT-JULIENCréée le 17 juillet 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 491 064 044, FROMONT SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 17 juillet 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve 319 rue du Petit Chatenay, 69640 Saint-Julien. Son activité principale relève du code NAF 8122Z.

Fiche d'identité de FROMONT SYLVAIN

Dénomination
FROMONT SYLVAIN
SIREN
491 064 044
SIRET (siège)
491 064 044 00036
N° TVA intracommunautaire
FR85491064044Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 064 044
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8122Z
Date de création
17 juillet 2006
Siège social
319 RUE DU PETIT CHATENAY, 69640, SAINT-JULIEN
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de FROMONT SYLVAIN

RAMONAGE

Finances de FROMONT SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FROMONT SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FROMONT SYLVAIN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 69640 SAINT-JULIENSiègeActif

    491 064 044 00036 · ouvert le 01 avril 2016 · NAF 8122Z

  • 69640 SAINT-JULIENFermé

    491 064 044 00010 · ouvert le 01 août 2006 · NAF 8122Z

  • 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONEFermé

    491 064 044 00028 · ouvert le 01 mai 2011 · NAF 8122Z

Documents juridiques de FROMONT SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FROMONT SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FROMONT SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FROMONT SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROMONT SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FROMONT SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FROMONT SYLVAIN

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

  3. Créations
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-02-12

  1. création

    Date d'effet : 17 juillet 2006

Questions fréquentes sur FROMONT SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de FROMONT SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de FROMONT SYLVAIN est 491 064 044. Le SIRET de son siège social est 491 064 044 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85491064044.

Où se situe le siège social de FROMONT SYLVAIN ?

Le siège social de FROMONT SYLVAIN est situé 319 rue du Petit Chatenay, 69640 Saint-Julien.

FROMONT SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, FROMONT SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juillet 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FROMONT SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FROMONT SYLVAIN.

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