FROMONT Yann
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
FROMONT Yann est un entrepreneur individuel immatriculé le 28 octobre 2024 sous le numéro SIREN 934 745 944. Le siège social de l'entreprise se trouve 325 CHE du Petit Noaillat, 01290 Cormoranche-sur-Saône. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.
Fiche d'identité de FROMONT Yann
INSEE- Dénomination
- FROMONT Yann
- SIREN
- 934 745 944
- SIRET (siège)
- 934 745 944 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR48934745944Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 934 745 944
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 28 octobre 2024
- Siège social
- 325 CHE du Petit Noaillat, 01290, Cormoranche-sur-Saône
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FROMONT Yann
Loueur en meublé non professionnel
Finances de FROMONT Yann
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FROMONT Yann
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FROMONT Yann
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01290 Cormoranche-sur-SaôneSiègeActif
934 745 944 00017 · ouvert le 11 juillet 2024 · NAF 6820A
Documents juridiques de FROMONT Yann
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FROMONT Yann
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FROMONT Yann. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FROMONT Yann
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROMONT Yann. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FROMONT Yann n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FROMONT Yann
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 octobre 2024
Questions fréquentes sur FROMONT Yann
Quel est le numéro SIREN de FROMONT Yann ?
Le numéro SIREN de FROMONT Yann est 934 745 944. Le SIRET de son siège social est 934 745 944 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48934745944.
Où se situe le siège social de FROMONT Yann ?
Le siège social de FROMONT Yann est situé 325 CHE du Petit Noaillat, 01290 Cormoranche-sur-Saône.
FROMONT Yann est-elle toujours en activité ?
Oui, FROMONT Yann est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 octobre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FROMONT Yann est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FROMONT Yann.
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