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FROMONTEIL EMMANUEL

Active
Siren479 711 939Entrepreneur individuel19260 VEIXCréée le 13 mai 2004

0220Z · Exploitation forestière

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

FROMONTEIL EMMANUEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 mai 2004 sous le numéro SIREN 479 711 939. Elle est domiciliée Pommier, 19260 Veix. FROMONTEIL EMMANUEL relève du secteur exploitation forestière (code NAF 0220Z).

Fiche d'identité de FROMONTEIL EMMANUEL

Dénomination
FROMONTEIL EMMANUEL
SIREN
479 711 939
SIRET (siège)
479 711 939 00021
N° TVA intracommunautaire
FR82479711939Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 711 939
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 août 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0220Z - Exploitation forestière
Date de création
13 mai 2004
Siège social
POMMIER, 19260, VEIX
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de FROMONTEIL EMMANUEL

Exploitation forestière

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Établissements de FROMONTEIL EMMANUEL

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 19260 VEIXSiègeActif

    479 711 939 00021 · ouvert le 01 octobre 2010 · NAF 0220Z

  • 19260 VEIXActif

    479 711 939 00047 · ouvert le 13 juin 2019 · NAF 6820A

  • 73320 TIGNESFermé

    479 711 939 00039 · ouvert le 05 août 2015 · NAF 6820A

Conformité de FROMONTEIL EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROMONTEIL EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FROMONTEIL EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FROMONTEIL EMMANUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 mai 2004

Questions fréquentes sur FROMONTEIL EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de FROMONTEIL EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de FROMONTEIL EMMANUEL est 479 711 939. Le SIRET de son siège social est 479 711 939 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82479711939.

Où se situe le siège social de FROMONTEIL EMMANUEL ?

Le siège social de FROMONTEIL EMMANUEL est situé Pommier, 19260 Veix.

FROMONTEIL EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FROMONTEIL EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mai 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FROMONTEIL EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FROMONTEIL EMMANUEL.

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