FROMONTEIL GILLES
Active9001Z · Arts du spectacle vivant
Enregistré sous le numéro SIREN 428 516 223, FROMONTEIL GILLES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1990. Elle est domiciliée La Haute Daviere, 86210 Archigny. Son activité principale est arts du spectacle vivant (code NAF 9001Z).
Fiche d'identité de FROMONTEIL GILLES
INSEE- Dénomination
- FROMONTEIL GILLES
- SIREN
- 428 516 223
- SIRET (siège)
- 428 516 223 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR18428516223Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 428 516 223
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9001Z - Arts du spectacle vivant
- Date de création
- 01 janvier 1990
- Siège social
- LA HAUTE DAVIERE, 86210, ARCHIGNY
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de FROMONTEIL GILLES
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de FROMONTEIL GILLES
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 86210 ARCHIGNYSiègeActif
428 516 223 00032 · ouvert le 01 janvier 2017 · NAF 9003A
- 86210 ARCHIGNYActif
428 516 223 00024 · ouvert le 01 mai 2005 · NAF 6820A
- 94200 IVRY-SUR-SEINEFermé
428 516 223 00016 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 9001Z
Conformité de FROMONTEIL GILLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROMONTEIL GILLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FROMONTEIL GILLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FROMONTEIL GILLES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1990
Questions fréquentes sur FROMONTEIL GILLES
Quel est le numéro SIREN de FROMONTEIL GILLES ?
Le numéro SIREN de FROMONTEIL GILLES est 428 516 223. Le SIRET de son siège social est 428 516 223 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18428516223.
Où se situe le siège social de FROMONTEIL GILLES ?
Le siège social de FROMONTEIL GILLES est situé La Haute Daviere, 86210 Archigny.
FROMONTEIL GILLES est-elle toujours en activité ?
Oui, FROMONTEIL GILLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FROMONTEIL GILLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FROMONTEIL GILLES.
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