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FROMONTEIL JEAN

Active
Siren478 654 445Entrepreneur individuel37150 LUZILLECréée le 01 janvier 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 478 654 445, FROMONTEIL JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1998. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Bois Piais le Gros Buisson, 37150 Luzille. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0210Z.

Fiche d'identité de FROMONTEIL JEAN

Dénomination
FROMONTEIL JEAN
SIREN
478 654 445
SIRET (siège)
478 654 445 00012
N° TVA intracommunautaire
FR82478654445Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 654 445
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0210Z
Date de création
01 janvier 1998
Siège social
LE BOIS PIAIS LE GROS BUISSON, 37150, LUZILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FROMONTEIL JEAN

Sylviculture et autres activités forestières

Finances de FROMONTEIL JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FROMONTEIL JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FROMONTEIL JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 37150 LUZILLESiègeActif

    478 654 445 00012 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 0210Z

Documents juridiques de FROMONTEIL JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FROMONTEIL JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FROMONTEIL JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FROMONTEIL JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROMONTEIL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FROMONTEIL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FROMONTEIL JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1998

Questions fréquentes sur FROMONTEIL JEAN

Quel est le numéro SIREN de FROMONTEIL JEAN ?

Le numéro SIREN de FROMONTEIL JEAN est 478 654 445. Le SIRET de son siège social est 478 654 445 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82478654445.

Où se situe le siège social de FROMONTEIL JEAN ?

Le siège social de FROMONTEIL JEAN est situé Le Bois Piais le Gros Buisson, 37150 Luzille.

FROMONTEIL JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, FROMONTEIL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FROMONTEIL JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FROMONTEIL JEAN.

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