CheckersProcédures

FRONSACQ PASCAL

Active
Siren840 854 889Entrepreneur individuel40410 PISSOSCréée le 13 juin 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 840 854 889, FRONSACQ PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 13 juin 2018. Elle est domiciliée 169 Che de Berdoy Richet Brous, 40410 Pissos. L'entreprise déclare le code NAF 4799A comme activité principale.

Fiche d'identité de FRONSACQ PASCAL

Dénomination
FRONSACQ PASCAL
SIREN
840 854 889
SIRET (siège)
840 854 889 00010
N° TVA intracommunautaire
FR42840854889Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 840 854 889
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
13 juin 2018
Siège social
169 CHE DE BERDOY RICHET BROUS, 40410, PISSOS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRONSACQ PASCAL

Vente à domicile

Finances de FRONSACQ PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRONSACQ PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRONSACQ PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 40410 PISSOSSiègeActif

    840 854 889 00010 · ouvert le 13 juin 2018 · NAF 4799A

Documents juridiques de FRONSACQ PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRONSACQ PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRONSACQ PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRONSACQ PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRONSACQ PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRONSACQ PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRONSACQ PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 juin 2018

Questions fréquentes sur FRONSACQ PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FRONSACQ PASCAL ?

Le numéro SIREN de FRONSACQ PASCAL est 840 854 889. Le SIRET de son siège social est 840 854 889 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42840854889.

Où se situe le siège social de FRONSACQ PASCAL ?

Le siège social de FRONSACQ PASCAL est situé 169 Che de Berdoy Richet Brous, 40410 Pissos.

FRONSACQ PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, FRONSACQ PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juin 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRONSACQ PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRONSACQ PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Pissos

Entreprises vente à domicile

Toutes les entreprises avec le code NAF 4799A

Entreprises à Pissos

Toutes les entreprises à Pissos