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FROSSARD

Active
Siren490 598 109SARL75018 PARISCréée le 07 juillet 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions166 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

FROSSARD est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 juillet 2006, identifiée par le SIREN 490 598 109. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 rue Eugene Carriere, 75018 Paris. Son activité principale relève du code NAF 9002Z. La direction est assurée par LAURENT PASSERA en qualité de gérant.

Fiche d'identité de FROSSARD

Dénomination
FROSSARD
SIREN
490 598 109
SIRET (siège)
490 598 109 00026
N° TVA intracommunautaire
FR50490598109Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 598 109
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
9002Z
Date de création
07 juillet 2006
Siège social
14 RUE EUGENE CARRIERE, 75018, PARIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FROSSARD

LA LOCATION ET LE NEGOCE DE TOUS MATERIELS SCENIQUES ACCESSOIRES DE PROJECTION ET FOURNITURES PRODUCTION DE COURTS METRAGES ET DOCUMENTAIRES - PRODUCTION ET DISTRIBUTION DE LOGICIELS MULTIMEDIAS

Finances de FROSSARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FROSSARD

LP

LAURENT PASSERA

Gérant

Depuis la création (07 juillet 2006) · 20 ans

Établissements de FROSSARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 75018 PARISSiègeActif

    490 598 109 00026 · ouvert le 26 mai 2006 · NAF 9002Z

  • 13006 MARSEILLEFermé

    490 598 109 00018 · ouvert le 26 mai 2006 · NAF 923B

Documents juridiques de FROSSARD

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 octobre 2007

  • Acte

Dépôt du 07 juillet 2006

  • Acte

Comptes annuels de FROSSARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FROSSARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FROSSARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROSSARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

166 décisions de justice publiées en open data mentionnent FROSSARD. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FROSSARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FROSSARD

19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de paris

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de paris

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de paris

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  1. création

    Date d'effet : 07 juillet 2006

Questions fréquentes sur FROSSARD

Quel est le numéro SIREN de FROSSARD ?

Le numéro SIREN de FROSSARD est 490 598 109. Le SIRET de son siège social est 490 598 109 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50490598109.

Qui dirige FROSSARD ?

FROSSARD est dirigée par LAURENT PASSERA, gérant.

Où se situe le siège social de FROSSARD ?

Le siège social de FROSSARD est situé 14 rue Eugene Carriere, 75018 Paris.

FROSSARD est-elle toujours en activité ?

Oui, FROSSARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juillet 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FROSSARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FROSSARD.

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