FROSSARD ANNE
Active9001Z · Arts du spectacle vivant
FROSSARD ANNE est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 juillet 1993 sous le numéro SIREN 392 188 066. Elle est domiciliée Porteteny, 09240 Larbont. Elle exerce une activité de arts du spectacle vivant (code NAF 9001Z).
Fiche d'identité de FROSSARD ANNE
INSEE- Dénomination
- FROSSARD ANNE
- SIREN
- 392 188 066
- SIRET (siège)
- 392 188 066 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR91392188066Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 392 188 066
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9001Z - Arts du spectacle vivant
- Date de création
- 05 juillet 1993
- Siège social
- PORTETENY, 09240, LARBONT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FROSSARD ANNE
Arts du spectacle vivant
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Établissements de FROSSARD ANNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 09240 LARBONTSiègeActif
392 188 066 00014 · ouvert le 05 juillet 1993 · NAF 9001Z
Conformité de FROSSARD ANNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROSSARD ANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FROSSARD ANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FROSSARD ANNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 juillet 1993
Questions fréquentes sur FROSSARD ANNE
Quel est le numéro SIREN de FROSSARD ANNE ?
Le numéro SIREN de FROSSARD ANNE est 392 188 066. Le SIRET de son siège social est 392 188 066 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91392188066.
Où se situe le siège social de FROSSARD ANNE ?
Le siège social de FROSSARD ANNE est situé Porteteny, 09240 Larbont.
FROSSARD ANNE est-elle toujours en activité ?
Oui, FROSSARD ANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juillet 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FROSSARD ANNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FROSSARD ANNE.
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